BRAUD DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 950 895 011, BRAUD DAVID est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé av Saint Exupery Ancien chemin, 01200 Valserhône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.
Fiche d'identité de BRAUD DAVID
INSEE- Dénomination
- BRAUD DAVID
- SIREN
- 950 895 011
- SIRET (siège)
- 950 895 011 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR17950895011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 895 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- -
- Siège social
- AV SAINT EXUPERY ANCIEN CHEMIN, 01200, Valserhône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAUD DAVID
LOUEUR MEUBLE NON PROFESSIONNEL EN RESIDENCE DE SERVICES (CODE APE 6820A)
Finances de BRAUD DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRAUD DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRAUD DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01200 ValserhôneSiègeActif
950 895 011 00019 · ouvert le 03 novembre 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de BRAUD DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRAUD DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAUD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRAUD DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAUD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAUD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRAUD DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BRAUD DAVID
Quel est le numéro SIREN de BRAUD DAVID ?
Le numéro SIREN de BRAUD DAVID est 950 895 011. Le SIRET de son siège social est 950 895 011 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17950895011.
Où se situe le siège social de BRAUD DAVID ?
Le siège social de BRAUD DAVID est situé av Saint Exupery Ancien chemin, 01200 Valserhône.
BRAUD DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAUD DAVID est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAUD DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAUD DAVID.
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