BRAUD DOMINIQUE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistré sous le numéro SIREN 412 950 149, BRAUD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé Le Haut Guerruy, 85300 Sallertaine. BRAUD DOMINIQUE relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de BRAUD DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BRAUD DOMINIQUE
- SIREN
- 412 950 149
- SIRET (siège)
- 412 950 149 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR21412950149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 950 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- LE HAUT GUERRUY, 85300, SALLERTAINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRAUD DOMINIQUE
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BRAUD DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 85300 SALLERTAINESiègeActif
412 950 149 00010 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0141Z
- 85300 SALLERTAINEActif
412 950 149 00028 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 7990Z
Conformité de BRAUD DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAUD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAUD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAUD DOMINIQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-01
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BRAUD DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BRAUD DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BRAUD DOMINIQUE est 412 950 149. Le SIRET de son siège social est 412 950 149 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21412950149.
Où se situe le siège social de BRAUD DOMINIQUE ?
Le siège social de BRAUD DOMINIQUE est situé Le Haut Guerruy, 85300 Sallertaine.
BRAUD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAUD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAUD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAUD DOMINIQUE.
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