BRAUD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 353 476 369, BRAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée La Bussiere, 23700 Rougnat. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BRAUD PASCAL
INSEE- Dénomination
- BRAUD PASCAL
- SIREN
- 353 476 369
- SIRET (siège)
- 353 476 369 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR93353476369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 476 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- LA BUSSIERE, 23700, ROUGNAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAUD PASCAL
Elevage d'autres bovins et de buffles
Finances de BRAUD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRAUD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRAUD PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23700 ROUGNATSiègeActif
353 476 369 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0142Z
Documents juridiques de BRAUD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRAUD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRAUD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRAUD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur BRAUD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BRAUD PASCAL ?
Le numéro SIREN de BRAUD PASCAL est 353 476 369. Le SIRET de son siège social est 353 476 369 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93353476369.
Où se situe le siège social de BRAUD PASCAL ?
Le siège social de BRAUD PASCAL est situé La Bussiere, 23700 Rougnat.
BRAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAUD PASCAL.
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