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BRAUD PASCAL

Active
Siren513 394 015Entrepreneur individuel38410 CHAMROUSSECréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 394 015, BRAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2008. Elle est domiciliée 1164 Rte de la Croisette, 38410 Chamrousse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRAUD PASCAL

Dénomination
BRAUD PASCAL
SIREN
513 394 015
SIRET (siège)
513 394 015 00012
N° TVA intracommunautaire
FR52513394015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 394 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
1164 RTE DE LA CROISETTE, 38410, CHAMROUSSE
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de BRAUD PASCAL

Location de logements

Finances de BRAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAUD PASCAL

6 établissements, dont 2 en activité.

  • 38410 CHAMROUSSESiègeActif

    513 394 015 00012 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820A

  • 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZActif

    513 394 015 00061 · ouvert le 05 juillet 2014 · NAF 6820A

  • 84420 PIOLENCFermé

    513 394 015 00038 · ouvert le 14 septembre 2011 · NAF 3511Z

  • 84420 PIOLENCFermé

    513 394 015 00046 · ouvert le 14 septembre 2011 · NAF 6820A

  • 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZFermé

    513 394 015 00053 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 3511Z

  • 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZFermé

    513 394 015 00079 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAUD PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur BRAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRAUD PASCAL est 513 394 015. Le SIRET de son siège social est 513 394 015 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52513394015.

Où se situe le siège social de BRAUD PASCAL ?

Le siège social de BRAUD PASCAL est situé 1164 Rte de la Croisette, 38410 Chamrousse.

BRAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAUD PASCAL.

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