BRAULT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 413 073 354, BRAULT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé Petit Gresigne, 49290 Chalonnes-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 012A.
Fiche d'identité de BRAULT BERNARD
INSEE- Dénomination
- BRAULT BERNARD
- SIREN
- 413 073 354
- SIRET (siège)
- 413 073 354 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR66413073354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 073 354
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- PETIT GRESIGNE, 49290, CHALONNES-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAULT BERNARD
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BRAULT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRAULT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRAULT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 49290 CHALONNES-SUR-LOIRESiègeFermé
413 073 354 00016 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 012A
Documents juridiques de BRAULT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRAULT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAULT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRAULT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAULT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRAULT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur BRAULT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BRAULT BERNARD ?
Le numéro SIREN de BRAULT BERNARD est 413 073 354. Le SIRET de son siège social est 413 073 354 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66413073354.
Où se situe le siège social de BRAULT BERNARD ?
Le siège social de BRAULT BERNARD est situé Petit Gresigne, 49290 Chalonnes-sur-Loire.
BRAULT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAULT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAULT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT BERNARD.
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