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BRAULT DANIEL

Active
Siren321 149 684Entrepreneur individuel76580 LE TRAITCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 321 149 684, BRAULT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Elle est domiciliée 153 rue du Marechal Joffre, 76580 Le Trait. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de BRAULT DANIEL

Dénomination
BRAULT DANIEL
SIREN
321 149 684
SIRET (siège)
321 149 684 00037
N° TVA intracommunautaire
FR56321149684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 149 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
153 RUE DU MARECHAL JOFFRE, 76580, LE TRAIT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRAULT DANIEL

Autre création artistique

Finances de BRAULT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAULT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAULT DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76580 LE TRAITSiègeActif

    321 149 684 00037 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 9003B

  • 76190 SAINT MARTIN DE L'IFFermé

    321 149 684 00029 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6449

Documents juridiques de BRAULT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAULT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAULT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BRAULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRAULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRAULT DANIEL est 321 149 684. Le SIRET de son siège social est 321 149 684 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56321149684.

Où se situe le siège social de BRAULT DANIEL ?

Le siège social de BRAULT DANIEL est situé 153 rue du Marechal Joffre, 76580 Le Trait.

BRAULT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT DANIEL.

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