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BRAULT DANIEL

Active
Siren479 028 581Entrepreneur individuel50240 SAINT-AUBIN-DE-TERREGATTECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAULT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 479 028 581. Le siège social de l'entreprise se trouve La Guibertais, 50240 Saint-Aubin-de-Terregatte. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRAULT DANIEL

Dénomination
BRAULT DANIEL
SIREN
479 028 581
SIRET (siège)
479 028 581 00011
N° TVA intracommunautaire
FR06479028581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 028 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LA GUIBERTAIS, 50240, SAINT-AUBIN-DE-TERREGATTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAULT DANIEL

Élevage de vaches laitières

Finances de BRAULT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAULT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAULT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50240 SAINT-AUBIN-DE-TERREGATTESiègeActif

    479 028 581 00011 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BRAULT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAULT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAULT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BRAULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRAULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRAULT DANIEL est 479 028 581. Le SIRET de son siège social est 479 028 581 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06479028581.

Où se situe le siège social de BRAULT DANIEL ?

Le siège social de BRAULT DANIEL est situé La Guibertais, 50240 Saint-Aubin-de-Terregatte.

BRAULT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT DANIEL.

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