CheckersProcédures

BRAULT DANIEL

Active
Siren556 940 385Entrepreneur individuel53290 SAINT-LOUP-DU-DORATCréée le 25 décembre 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAULT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1975 sous le numéro SIREN 556 940 385. Le siège social de l'entreprise se trouve Bourg, 53290 Saint-Loup-du-Dorat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602M.

Fiche d'identité de BRAULT DANIEL

Dénomination
BRAULT DANIEL
SIREN
556 940 385
SIRET (siège)
556 940 385 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47556940385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 556 940 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602M
Date de création
25 décembre 1975
Siège social
BOURG, 53290, SAINT-LOUP-DU-DORAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAULT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRAULT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAULT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAULT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 53290 SAINT-LOUP-DU-DORATSiègeFermé

    556 940 385 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 602M

Documents juridiques de BRAULT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAULT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAULT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1975

Questions fréquentes sur BRAULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRAULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRAULT DANIEL est 556 940 385. Le SIRET de son siège social est 556 940 385 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47556940385.

Où se situe le siège social de BRAULT DANIEL ?

Le siège social de BRAULT DANIEL est situé Bourg, 53290 Saint-Loup-du-Dorat.

BRAULT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Saint-Loup-du-Dorat

Toutes les entreprises à Saint-Loup-du-Dorat