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BRAULT DAVID

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Siren513 489 476Entrepreneur individuel65700 MaubourguetCréée le 08 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 489 476, BRAULT DAVID est un entrepreneur individuel créé le 8 juin 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 64 AV Marechal Foch, 65700 Maubourguet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BRAULT DAVID

Dénomination
BRAULT DAVID
SIREN
513 489 476
SIRET (siège)
513 489 476 00020
N° TVA intracommunautaire
FR91513489476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 489 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
08 juin 2009
Siège social
64 AV Marechal Foch, 65700, Maubourguet
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRAULT DAVID

TRAVAUX DE PEINTURE

Finances de BRAULT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAULT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAULT DAVID

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 65700 MaubourguetSiègeActif

    513 489 476 00020 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 4334Z

  • 31800 VALENTINESiègeActif

    513 489 476 00012 · ouvert le 08 juin 2009 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BRAULT DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2011

  • Attestation de régularité sociale

Comptes annuels de BRAULT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAULT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAULT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAULT DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2009

Questions fréquentes sur BRAULT DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRAULT DAVID ?

Le numéro SIREN de BRAULT DAVID est 513 489 476. Le SIRET de son siège social est 513 489 476 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91513489476.

Où se situe le siège social de BRAULT DAVID ?

Le siège social de BRAULT DAVID est situé 64 AV Marechal Foch, 65700 Maubourguet.

BRAULT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT DAVID.

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