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BRAULT DOMINIQUE

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Siren391 404 670Entrepreneur individuel79400 SAINT-MAIXENT-L'ECOLECréée le 14 mai 1993

BRAULT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 mai 1993 sous le numéro SIREN 391 404 670. Son siège social est situé 6 av du Mal de Lattre de Tassigny, 79400 Saint-Maixent-l'Ecole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de BRAULT DOMINIQUE

Dénomination
BRAULT DOMINIQUE
SIREN
391 404 670
SIRET (siège)
391 404 670 00013
N° TVA intracommunautaire
FR19391404670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 404 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
14 mai 1993
Siège social
6 AV DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 79400, SAINT-MAIXENT-L'ECOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAULT DOMINIQUE

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Établissements de BRAULT DOMINIQUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79400 SAINT-MAIXENT-L'ECOLESiègeFermé

    391 404 670 00013 · ouvert le 14 mai 1993 · NAF 553A

Conformité de BRAULT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAULT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 1993

Questions fréquentes sur BRAULT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BRAULT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BRAULT DOMINIQUE est 391 404 670. Le SIRET de son siège social est 391 404 670 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19391404670.

Où se situe le siège social de BRAULT DOMINIQUE ?

Le siège social de BRAULT DOMINIQUE est situé 6 av du Mal de Lattre de Tassigny, 79400 Saint-Maixent-l'Ecole.

BRAULT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT DOMINIQUE.