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BRAULT GERARD

Active
Siren499 303 832Entrepreneur individuel49390 MOULIHERNECréée le 15 octobre 2001

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRAULT GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2001 sous le numéro SIREN 499 303 832. Elle est domiciliée Les Grandes Maisons, 49390 Mouliherne. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de BRAULT GERARD

Dénomination
BRAULT GERARD
SIREN
499 303 832
SIRET (siège)
499 303 832 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66499303832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 303 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
15 octobre 2001
Siège social
LES GRANDES MAISONS, 49390, MOULIHERNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAULT GERARD

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de BRAULT GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49390 MOULIHERNESiègeActif

    499 303 832 00012 · ouvert le 15 octobre 2001 · NAF 0210Z

Conformité de BRAULT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAULT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2001

Questions fréquentes sur BRAULT GERARD

Quel est le numéro SIREN de BRAULT GERARD ?

Le numéro SIREN de BRAULT GERARD est 499 303 832. Le SIRET de son siège social est 499 303 832 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66499303832.

Où se situe le siège social de BRAULT GERARD ?

Le siège social de BRAULT GERARD est situé Les Grandes Maisons, 49390 Mouliherne.

BRAULT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT GERARD.

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