BRAULT JEAN-STEPHANE
Active7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
BRAULT JEAN-STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 603 916. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 av du cours, 13610 Le Puy-Sainte-Reparade. BRAULT JEAN-STEPHANE relève du secteur activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B).
Fiche d'identité de BRAULT JEAN-STEPHANE
INSEE- Dénomination
- BRAULT JEAN-STEPHANE
- SIREN
- 798 603 916
- SIRET (siège)
- 798 603 916 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR30798603916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 603 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- 18 novembre 2013
- Siège social
- 35 AV DU COURS, 13610, LE PUY-SAINTE-REPARADE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAULT JEAN-STEPHANE
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
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Établissements de BRAULT JEAN-STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13610 LE PUY-SAINTE-REPARADESiègeActif
798 603 916 00015 · ouvert le 18 novembre 2013 · NAF 7490B
Conformité de BRAULT JEAN-STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT JEAN-STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAULT JEAN-STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAULT JEAN-STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 novembre 2013
Questions fréquentes sur BRAULT JEAN-STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de BRAULT JEAN-STEPHANE ?
Le numéro SIREN de BRAULT JEAN-STEPHANE est 798 603 916. Le SIRET de son siège social est 798 603 916 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30798603916.
Où se situe le siège social de BRAULT JEAN-STEPHANE ?
Le siège social de BRAULT JEAN-STEPHANE est situé 35 av du cours, 13610 Le Puy-Sainte-Reparade.
BRAULT JEAN-STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAULT JEAN-STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAULT JEAN-STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT JEAN-STEPHANE.
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