BRAULT MICHEL
ActiveBRAULT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 1982, identifié par le SIREN 325 470 045. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Tra de la Pivoliere, 38090 Villefontaine. L'entreprise déclare le code NAF 292C comme activité principale.
Fiche d'identité de BRAULT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BRAULT MICHEL
- SIREN
- 325 470 045
- SIRET (siège)
- 325 470 045 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR96325470045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 470 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 292C
- Date de création
- 04 octobre 1982
- Siège social
- 6 TRA DE LA PIVOLIERE, 38090, VILLEFONTAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAULT MICHEL
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Établissements de BRAULT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38090 VILLEFONTAINESiègeFermé
325 470 045 00023 · ouvert le 05 novembre 1982 · NAF 292C
Conformité de BRAULT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAULT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 1982
Questions fréquentes sur BRAULT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BRAULT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BRAULT MICHEL est 325 470 045. Le SIRET de son siège social est 325 470 045 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96325470045.
Où se situe le siège social de BRAULT MICHEL ?
Le siège social de BRAULT MICHEL est situé 6 Tra de la Pivoliere, 38090 Villefontaine.
BRAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT MICHEL.