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BRAULT MICHEL

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Siren412 458 044Entrepreneur individuel95100 ARGENTEUILCréée le 12 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 458 044, BRAULT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 12 octobre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av Maurice Utrillo, 95100 Argenteuil. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRAULT MICHEL

Dénomination
BRAULT MICHEL
SIREN
412 458 044
SIRET (siège)
412 458 044 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46412458044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 458 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 octobre 1996
Siège social
1 AV MAURICE UTRILLO, 95100, ARGENTEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAULT MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRAULT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAULT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAULT MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95100 ARGENTEUILSiègeFermé

    412 458 044 00010 · ouvert le 12 octobre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRAULT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAULT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAULT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAULT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAULT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 1996

Questions fréquentes sur BRAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRAULT MICHEL est 412 458 044. Le SIRET de son siège social est 412 458 044 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46412458044.

Où se situe le siège social de BRAULT MICHEL ?

Le siège social de BRAULT MICHEL est situé 1 av Maurice Utrillo, 95100 Argenteuil.

BRAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT MICHEL.

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