BRAULT Michel
Active5621Z · Services des traiteurs
BRAULT Michel est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 février 2025, identifié par le SIREN 940 712 177. Elle est domiciliée Le Bas Morand, 35420 Poilley. Son activité principale est services des traiteurs (code NAF 5621Z).
Fiche d'identité de BRAULT Michel
INSEE- Dénomination
- BRAULT Michel
- SIREN
- 940 712 177
- SIRET (siège)
- 940 712 177 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR16940712177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 712 177
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5621Z - Services des traiteurs
- Date de création
- 24 février 2025
- Siège social
- Le Bas Morand, 35420, Poilley
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BRAULT Michel
TRAITEUR
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Établissements de BRAULT Michel
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35420 PoilleySiègeActif
940 712 177 00010 · ouvert le 31 janvier 2025 · NAF 5621Z
Documents juridiques de BRAULT Michel
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BRAULT Michel
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT Michel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAULT Michel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAULT Michel
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 février 2025
Questions fréquentes sur BRAULT Michel
Quel est le numéro SIREN de BRAULT Michel ?
Le numéro SIREN de BRAULT Michel est 940 712 177. Le SIRET de son siège social est 940 712 177 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16940712177.
Où se situe le siège social de BRAULT Michel ?
Le siège social de BRAULT Michel est situé Le Bas Morand, 35420 Poilley.
BRAULT Michel est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAULT Michel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAULT Michel est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT Michel.
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