CheckersProcédures

BRAULT PASCAL

Active
Siren389 955 782Entrepreneur individuel59730 SOLESMESCréée le 01 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAULT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1992 sous le numéro SIREN 389 955 782. Son siège social est situé 4 rue Georges Clemenceau, 59730 Solesmes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de BRAULT PASCAL

Dénomination
BRAULT PASCAL
SIREN
389 955 782
SIRET (siège)
389 955 782 00013
N° TVA intracommunautaire
FR22389955782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 955 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
4 RUE GEORGES CLEMENCEAU, 59730, SOLESMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAULT PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRAULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAULT PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59730 SOLESMESSiègeFermé

    389 955 782 00013 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de BRAULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur BRAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRAULT PASCAL est 389 955 782. Le SIRET de son siège social est 389 955 782 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22389955782.

Où se situe le siège social de BRAULT PASCAL ?

Le siège social de BRAULT PASCAL est situé 4 rue Georges Clemenceau, 59730 Solesmes.

BRAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Solesmes

Toutes les entreprises à Solesmes