BRAULT PASCALE

Active

Siren519 754 501Entrepreneur individuel54270 ESSEY-LES-NANCYCréée le 27 janvier 2010

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BRAULT PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 2010, identifié par le SIREN 519 754 501. Son siège social est situé 9 Crs du Bas Chateau, 54270 Essey-les-Nancy. BRAULT PASCALE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de BRAULT PASCALE

INSEE

Dénomination: BRAULT PASCALE
SIREN: 519 754 501
SIRET (siège): 519 754 501 00038
N° TVA intracommunautaire: FR58519754501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 519 754 501
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z - Agences immobilières
Date de création: 27 janvier 2010
Siège social: 9 CRS DU BAS CHATEAU, 54270, ESSEY-LES-NANCY
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BRAULT PASCALE

Agences immobilières

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Établissements de BRAULT PASCALE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

54270 ESSEY-LES-NANCYSiègeActif
519 754 501 00038 · ouvert le 15 décembre 2017 · NAF 6831Z
88100 SAINT DIE DES VOSGESFermé
519 754 501 00012 · ouvert le 27 janvier 2010 · NAF 4799A
44200 NANTESFermé
519 754 501 00020 · ouvert le 24 novembre 2010 · NAF 6820A

Conformité de BRAULT PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAULT PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 27 janvier 2010

Questions fréquentes sur BRAULT PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BRAULT PASCALE ?

Le numéro SIREN de BRAULT PASCALE est 519 754 501. Le SIRET de son siège social est 519 754 501 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58519754501.

Où se situe le siège social de BRAULT PASCALE ?

Le siège social de BRAULT PASCALE est situé 9 Crs du Bas Chateau, 54270 Essey-les-Nancy.

BRAULT PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT PASCALE.

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