BRAULT SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
BRAULT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mai 2026 sous le numéro SIREN 105 428 528. Son siège social est situé 1068 CHE de la Camusette, 01300 Belley. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BRAULT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BRAULT SEBASTIEN
- SIREN
- 105 428 528
- SIRET (siège)
- 105 428 528 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR24105428528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 105 428 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 24 mai 2026
- Siège social
- 1068 CHE de la Camusette, 01300, Belley
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAULT SEBASTIEN
PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BRAULT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01300 BelleySiègeActif
105 428 528 00019 · ouvert le 04 mars 2026 · NAF 3511Z
Conformité de BRAULT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAULT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAULT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mai 2026
Questions fréquentes sur BRAULT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BRAULT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BRAULT SEBASTIEN est 105 428 528. Le SIRET de son siège social est 105 428 528 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24105428528.
Où se situe le siège social de BRAULT SEBASTIEN ?
Le siège social de BRAULT SEBASTIEN est situé 1068 CHE de la Camusette, 01300 Belley.
BRAULT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAULT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAULT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT SEBASTIEN.
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