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BRAULT SEBASTIEN

Active
Siren105 428 528Entrepreneur individuel01300 BelleyCréée le 24 mai 2026

3511Z · Production d'électricité

BRAULT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mai 2026 sous le numéro SIREN 105 428 528. Son siège social est situé 1068 CHE de la Camusette, 01300 Belley. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BRAULT SEBASTIEN

Dénomination
BRAULT SEBASTIEN
SIREN
105 428 528
SIRET (siège)
105 428 528 00019
N° TVA intracommunautaire
FR24105428528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 105 428 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
24 mai 2026
Siège social
1068 CHE de la Camusette, 01300, Belley
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAULT SEBASTIEN

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de BRAULT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BelleySiègeActif

    105 428 528 00019 · ouvert le 04 mars 2026 · NAF 3511Z

Conformité de BRAULT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAULT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2026

Questions fréquentes sur BRAULT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRAULT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRAULT SEBASTIEN est 105 428 528. Le SIRET de son siège social est 105 428 528 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24105428528.

Où se situe le siège social de BRAULT SEBASTIEN ?

Le siège social de BRAULT SEBASTIEN est situé 1068 CHE de la Camusette, 01300 Belley.

BRAULT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT SEBASTIEN.

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