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BRAVARD ANDRE

Active
Siren414 246 645Entrepreneur individuel63490 BROUSSECréée le 01 novembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAVARD ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1997 sous le numéro SIREN 414 246 645. Son siège social est situé Le Perrier, 63490 Brousse. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de BRAVARD ANDRE

Dénomination
BRAVARD ANDRE
SIREN
414 246 645
SIRET (siège)
414 246 645 00017
N° TVA intracommunautaire
FR03414246645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 246 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 novembre 1997
Siège social
LE PERRIER, 63490, BROUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAVARD ANDRE

Autre création artistique

Finances de BRAVARD ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAVARD ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAVARD ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63490 BROUSSESiègeActif

    414 246 645 00017 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 9003B

Documents juridiques de BRAVARD ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAVARD ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAVARD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAVARD ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAVARD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAVARD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAVARD ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1997

Questions fréquentes sur BRAVARD ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BRAVARD ANDRE ?

Le numéro SIREN de BRAVARD ANDRE est 414 246 645. Le SIRET de son siège social est 414 246 645 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03414246645.

Où se situe le siège social de BRAVARD ANDRE ?

Le siège social de BRAVARD ANDRE est situé Le Perrier, 63490 Brousse.

BRAVARD ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAVARD ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAVARD ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAVARD ANDRE.

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