BRAY DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRAY DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 août 2006, identifié par le SIREN 491 583 530. Le siège social de l'entreprise se trouve Sainte Anne, 56130 Saint-Dolay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de BRAY DAVID
INSEE- Dénomination
- BRAY DAVID
- SIREN
- 491 583 530
- SIRET (siège)
- 491 583 530 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR44491583530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 583 530
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 22 août 2006
- Siège social
- SAINTE ANNE, 56130, SAINT-DOLAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAY DAVID
Autre création artistique
Finances de BRAY DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRAY DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRAY DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56130 SAINT-DOLAYSiègeActif
491 583 530 00010 · ouvert le 22 août 2006 · NAF 9003B
Documents juridiques de BRAY DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRAY DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAY DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRAY DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAY DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAY DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRAY DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 août 2006
Questions fréquentes sur BRAY DAVID
Quel est le numéro SIREN de BRAY DAVID ?
Le numéro SIREN de BRAY DAVID est 491 583 530. Le SIRET de son siège social est 491 583 530 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44491583530.
Où se situe le siège social de BRAY DAVID ?
Le siège social de BRAY DAVID est situé Sainte Anne, 56130 Saint-Dolay.
BRAY DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAY DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAY DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAY DAVID.
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