BREAD AND BIO GREEN

Active

Siren918 488 891SAS77950 RUBELLESCréée le 19 août 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 918 488 891, BREAD AND BIO GREEN est une SAS créée le 19 août 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve av des 3 Noyers, 77950 Rubelles. Son activité principale relève du code NAF 1071C. Elle est dirigée par JEAN-MICHEL FREMONDIERE, président de sas.

Fiche d'identité de BREAD AND BIO GREEN

INSEE

Dénomination: BREAD AND BIO GREEN
SIREN: 918 488 891
SIRET (siège): 918 488 891 00014
N° TVA intracommunautaire: FR04918488891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 918 488 891
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 1071C
Date de création: 19 août 2022
Siège social: AV DES 3 NOYERS, 77950, RUBELLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BREAD AND BIO GREEN

La fabrication, l'achat et la vente sous toutes ses formes de produits alimentaires de boulangerie ou autres (produits non réglementés) et en général de tous comestibles, en vente sur place, à emporter ou par correspondance avec possibilité de livraisons.

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Finances de BREAD AND BIO GREEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREAD AND BIO GREEN

INSEE

JEAN-MICHEL FREMONDIERE

Président de SAS

Depuis la création (19 août 2022) · 4 ans

Établissements de BREAD AND BIO GREEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77950 RUBELLESSiègeActif
918 488 891 00014 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 1071C

Documents juridiques de BREAD AND BIO GREEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2022

Acte

Comptes annuels de BREAD AND BIO GREEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREAD AND BIO GREEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREAD AND BIO GREEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREAD AND BIO GREEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BREAD AND BIO GREEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BREAD AND BIO GREEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREAD AND BIO GREEN

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 juillet 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
27 juillet 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
23 août 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-19 · Début d'activité : 2022-09-01

19 mai 2024création
Date d'effet : 19 août 2022

Marques déposées par BREAD AND BIO GREEN

INPI

BREAD AND BIO GREEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

Bread & bio
N° 4918740 · Déposée le 05 décembre 2022 · Marque figurative
Marque enregistrée
Classes 16, 30, 35, 43 · valable jusqu’au 05 décembre 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BREAD AND BIO GREEN

Quel est le numéro SIREN de BREAD AND BIO GREEN ?

Le numéro SIREN de BREAD AND BIO GREEN est 918 488 891. Le SIRET de son siège social est 918 488 891 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04918488891.

Qui dirige BREAD AND BIO GREEN ?

BREAD AND BIO GREEN est dirigée par JEAN-MICHEL FREMONDIERE, président de sas.

Où se situe le siège social de BREAD AND BIO GREEN ?

Le siège social de BREAD AND BIO GREEN est situé av des 3 Noyers, 77950 Rubelles.