BREART JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BREART JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 780 736 716. Elle est domiciliée Che du Mesnil, 14600 Equemauville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.
Fiche d'identité de BREART JACQUES
INSEE- Dénomination
- BREART JACQUES
- SIREN
- 780 736 716
- SIRET (siège)
- 780 736 716 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR48780736716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 780 736 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- -
- Siège social
- CHE DU MESNIL, 14600, EQUEMAUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREART JACQUES
TRAVAUX PUBLICS
Finances de BREART JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREART JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BREART JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14600 EQUEMAUVILLESiègeActif
780 736 716 00025 · ouvert le 24 mars 1984 · NAF 5520Z
Documents juridiques de BREART JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BREART JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREART JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREART JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREART JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREART JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREART JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BREART JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BREART JACQUES ?
Le numéro SIREN de BREART JACQUES est 780 736 716. Le SIRET de son siège social est 780 736 716 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48780736716.
Où se situe le siège social de BREART JACQUES ?
Le siège social de BREART JACQUES est situé Che du Mesnil, 14600 Equemauville.
BREART JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BREART JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREART JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREART JACQUES.
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