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BREBAN SYLVAIN

Active
Siren794 226 050Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 11 juillet 2013

4799B · Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BREBAN SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 226 050. Elle est domiciliée 45 rue Poterne, 21200 Beaune. Son activité principale est vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a. (code NAF 4799B).

Fiche d'identité de BREBAN SYLVAIN

Dénomination
BREBAN SYLVAIN
SIREN
794 226 050
SIRET (siège)
794 226 050 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38794226050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 226 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799B - Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
Date de création
11 juillet 2013
Siège social
45 RUE POTERNE, 21200, BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREBAN SYLVAIN

Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.

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Établissements de BREBAN SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    794 226 050 00019 · ouvert le 11 juillet 2013 · NAF 4799B

Conformité de BREBAN SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREBAN SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREBAN SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREBAN SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2013

Questions fréquentes sur BREBAN SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BREBAN SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BREBAN SYLVAIN est 794 226 050. Le SIRET de son siège social est 794 226 050 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38794226050.

Où se situe le siège social de BREBAN SYLVAIN ?

Le siège social de BREBAN SYLVAIN est situé 45 rue Poterne, 21200 Beaune.

BREBAN SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BREBAN SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREBAN SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREBAN SYLVAIN.

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