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BREBANT

Active
Siren491 832 465SARL76600 LE HAVRECréée le 17 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

BREBANT est une SARL immatriculée le 17 octobre 2011 sous le numéro SIREN 491 832 465. Elle est domiciliée 21 rue Georges Braque, 76600 Le Havre. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-MARIE BREBANT, gérant.

Fiche d'identité de BREBANT

Dénomination
BREBANT
SIREN
491 832 465
SIRET (siège)
491 832 465 00026
N° TVA intracommunautaire
FR46491832465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 832 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
17 octobre 2011
Siège social
21 RUE GEORGES BRAQUE, 76600, LE HAVRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BREBANT

Boulangerie Patisserie Confiserie

Finances de BREBANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREBANT

JB

JEAN-MARIE BREBANT

Gérant

Depuis la création (17 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de BREBANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76600 LE HAVRESiègeActif

    491 832 465 00026 · ouvert le 02 septembre 2011 · NAF 1071C

  • 27210 BEUZEVILLEFermé

    491 832 465 00018 · ouvert le 12 septembre 2006 · NAF 1071C

Documents juridiques de BREBANT

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de BREBANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREBANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREBANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREBANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BREBANT. Elles s'échelonnent de 2012 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BREBANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREBANT

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le havre

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  15. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Immatriculée le 2011-10-17

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Début d'activité : 2011-09-02

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONT-AUDEMER

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2011

Questions fréquentes sur BREBANT

Quel est le numéro SIREN de BREBANT ?

Le numéro SIREN de BREBANT est 491 832 465. Le SIRET de son siège social est 491 832 465 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46491832465.

Qui dirige BREBANT ?

BREBANT est dirigée par JEAN-MARIE BREBANT, gérant.

Où se situe le siège social de BREBANT ?

Le siège social de BREBANT est situé 21 rue Georges Braque, 76600 Le Havre.

BREBANT est-elle toujours en activité ?

Oui, BREBANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREBANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREBANT.

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