BREBANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80,0 k€
- Effectif
- Non publié
BREBANT est une société civile immatriculée le 24 février 2016 sous le numéro SIREN 818 597 627. Son siège social est situé 4 Rte de la Brosse, 78460 Chevreuse. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. XAVIER BREBANT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BREBANT
INSEE- Dénomination
- BREBANT
- SIREN
- 818 597 627
- SIRET (siège)
- 818 597 627 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49818597627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 597 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 24 février 2016
- Siège social
- 4 RTE DE LA BROSSE , 78460, CHEVREUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BREBANT
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BREBANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREBANT
INSEEÉtablissements de BREBANT
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 78460 CHEVREUSESiègeActif
818 597 627 00012 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 0111Z
- 78460 CHEVREUSEActif
818 597 627 00020 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BREBANT
INPIComptes annuels de BREBANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREBANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREBANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREBANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BREBANT. Elles s'échelonnent de 2012 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 20 décembre 2023 · N° 22/04125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 07 novembre 2023 · N° 21/04535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 11 mai 2012 · N° 10/19080
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BREBANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREBANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-02-01
- création
Date d'effet : 24 février 2016
Questions fréquentes sur BREBANT
Quel est le numéro SIREN de BREBANT ?
Le numéro SIREN de BREBANT est 818 597 627. Le SIRET de son siège social est 818 597 627 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49818597627.
Qui dirige BREBANT ?
BREBANT est dirigée par XAVIER BREBANT, gérant.
Où se situe le siège social de BREBANT ?
Le siège social de BREBANT est situé 4 Rte de la Brosse, 78460 Chevreuse.
BREBANT est-elle toujours en activité ?
Oui, BREBANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREBANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREBANT.
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