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BREBANT PASCAL

Active
Siren411 346 141Entrepreneur individuel51700 SAINTE-GEMMECréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 346 141, BREBANT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Elle est domiciliée Rte de Goussancourt, 51700 Sainte-Gemme. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BREBANT PASCAL

Dénomination
BREBANT PASCAL
SIREN
411 346 141
SIRET (siège)
411 346 141 00012
N° TVA intracommunautaire
FR70411346141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 346 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
RTE DE GOUSSANCOURT, 51700, SAINTE-GEMME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREBANT PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BREBANT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREBANT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREBANT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51700 SAINTE-GEMMESiègeActif

    411 346 141 00012 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BREBANT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREBANT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREBANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREBANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREBANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREBANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREBANT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur BREBANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BREBANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BREBANT PASCAL est 411 346 141. Le SIRET de son siège social est 411 346 141 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70411346141.

Où se situe le siège social de BREBANT PASCAL ?

Le siège social de BREBANT PASCAL est situé Rte de Goussancourt, 51700 Sainte-Gemme.

BREBANT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREBANT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREBANT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREBANT PASCAL.

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