CheckersProcédures

BREBANT PASCAL

Active
Siren450 022 637Entrepreneur individuel60730 SAINTE-GENEVIEVECréée le 16 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREBANT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 septembre 2003 sous le numéro SIREN 450 022 637. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 rue de Meru le Petit Fercourt, 60730 Sainte-Genevieve. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BREBANT PASCAL

Dénomination
BREBANT PASCAL
SIREN
450 022 637
SIRET (siège)
450 022 637 00034
N° TVA intracommunautaire
FR01450022637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 022 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 septembre 2003
Siège social
43 RUE DE MERU LE PETIT FERCOURT, 60730, SAINTE-GENEVIEVE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BREBANT PASCAL

Location de logements

Finances de BREBANT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREBANT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREBANT PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 60730 SAINTE-GENEVIEVESiègeActif

    450 022 637 00034 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6820A

  • 60130 NOROYFermé

    450 022 637 00018 · ouvert le 16 septembre 2003 · NAF 742C

  • 60730 SAINTE-GENEVIEVEFermé

    450 022 637 00026 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 7111Z

  • 60730 SAINTE-GENEVIEVEFermé

    450 022 637 00059 · ouvert le 16 mars 2010 · NAF 7490A

Documents juridiques de BREBANT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREBANT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREBANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREBANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREBANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREBANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREBANT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2003

Questions fréquentes sur BREBANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BREBANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BREBANT PASCAL est 450 022 637. Le SIRET de son siège social est 450 022 637 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01450022637.

Où se situe le siège social de BREBANT PASCAL ?

Le siège social de BREBANT PASCAL est situé 43 rue de Meru le Petit Fercourt, 60730 Sainte-Genevieve.

BREBANT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREBANT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREBANT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREBANT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Sainte-Genevieve

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Sainte-Genevieve

Entreprises du même secteur à Sainte-Genevieve

Entreprises à Sainte-Genevieve

Toutes les entreprises à Sainte-Genevieve