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BREBAUDET

Active
Siren480 590 033Société civile85410 SAINT-CYR-DES-GATSCréée le 07 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

BREBAUDET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2005, identifiée par le SIREN 480 590 033. Son siège social est situé Brebaudet, 85410 Saint-Cyr-des-Gats. Son activité principale relève du code NAF 0210Z. Elle est dirigée par SERVANE DE JOUAN DE KERVENOAEL, gérant.

Fiche d'identité de BREBAUDET

Dénomination
BREBAUDET
SIREN
480 590 033
SIRET (siège)
480 590 033 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38480590033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 590 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
122 000 €
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
07 février 2005
Siège social
Brebaudet , 85410, SAINT-CYR-DES-GATS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREBAUDET

gestion forestière

Finances de BREBAUDET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREBAUDET

VB

VERONIQUE BLOMART

Associé indéfiniment responsable

SD

SERVANE DE JOUAN DE KERVENOAEL

Gérant

Anciens dirigeants (1)

HB

Hubert Gustave Joseph Bobinet,

Gérant Associé indéfiniment responsable · jusqu'à octobre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BREBAUDET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85410 SAINT-CYR-DES-GATSSiègeActif

    480 590 033 00019 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BREBAUDET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 07 février 2005

  • Acte

Comptes annuels de BREBAUDET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREBAUDET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREBAUDET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREBAUDET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BREBAUDET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BREBAUDET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREBAUDET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    nomination du Gérant : De Jouan De Kervenoael, nom d'usage : De Ghaisne de Bourmont, Servane ; Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Bobinet, Hubert Gustave Joseph

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2005

Questions fréquentes sur BREBAUDET

Quel est le numéro SIREN de BREBAUDET ?

Le numéro SIREN de BREBAUDET est 480 590 033. Le SIRET de son siège social est 480 590 033 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38480590033.

Qui dirige BREBAUDET ?

BREBAUDET est dirigée par SERVANE DE JOUAN DE KERVENOAEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BREBAUDET ?

Le siège social de BREBAUDET est situé Brebaudet, 85410 Saint-Cyr-des-Gats.

BREBAUDET est-elle toujours en activité ?

Oui, BREBAUDET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREBAUDET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREBAUDET.

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