BRECHARD JACQUES

Active

Siren782 522 767Entrepreneur individuel06390 CONTES

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 782 522 767, BRECHARD JACQUES est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Vallieres Sclos de Contes, 06390 Contes. L'entreprise déclare le code NAF 366A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRECHARD JACQUES

INSEE

Dénomination: BRECHARD JACQUES
SIREN: 782 522 767
SIRET (siège): 782 522 767 00014
N° TVA intracommunautaire: FR18782522767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 782 522 767
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 366A
Date de création: -
Siège social: LES VALLIERES SCLOS DE CONTES, 06390, CONTES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRECHARD JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRECHARD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRECHARD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRECHARD JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

06390 CONTESSiègeFermé
782 522 767 00014 · NAF 366A

Documents juridiques de BRECHARD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRECHARD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRECHARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRECHARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRECHARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRECHARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRECHARD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BRECHARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRECHARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRECHARD JACQUES est 782 522 767. Le SIRET de son siège social est 782 522 767 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18782522767.

Où se situe le siège social de BRECHARD JACQUES ?

Le siège social de BRECHARD JACQUES est situé Les Vallieres Sclos de Contes, 06390 Contes.