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BREDA PASCAL

Active
Siren449 632 413Entrepreneur individuel54000 NANCYCréée le 18 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 449 632 413, BREDA PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 18 juillet 2003. Elle est domiciliée 18 rue Montesquieu, 54000 Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BREDA PASCAL

Dénomination
BREDA PASCAL
SIREN
449 632 413
SIRET (siège)
449 632 413 00042
N° TVA intracommunautaire
FR22449632413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 632 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
18 juillet 2003
Siège social
18 RUE MONTESQUIEU, 54000, NANCY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BREDA PASCAL

Activités d'architecture

Finances de BREDA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREDA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREDA PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 54000 NANCYSiègeActif

    449 632 413 00042 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 7111Z

  • 54000 NANCYFermé

    449 632 413 00018 · ouvert le 18 juillet 2003 · NAF 742A

  • 54000 NANCYFermé

    449 632 413 00026 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 742A

  • 54000 NANCYFermé

    449 632 413 00034 · ouvert le 03 avril 2007 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BREDA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREDA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREDA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREDA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREDA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREDA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREDA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2003

Marchés publics de BREDA PASCAL

1 marché public a été notifié à BREDA PASCAL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 19,4 k€.

  • La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de…

    MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES · notifié le 02 septembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 98 offres reçues

    19,4 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BREDA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BREDA PASCAL ?

Le numéro SIREN de BREDA PASCAL est 449 632 413. Le SIRET de son siège social est 449 632 413 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22449632413.

Où se situe le siège social de BREDA PASCAL ?

Le siège social de BREDA PASCAL est situé 18 rue Montesquieu, 54000 Nancy.

BREDA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREDA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREDA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREDA PASCAL.

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