BREDA PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 479 184 764, BREDA PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 2004. Elle est domiciliée 53 Fg de France, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4711B.
Fiche d'identité de BREDA PASCALE
INSEE- Dénomination
- BREDA PASCALE
- SIREN
- 479 184 764
- SIRET (siège)
- 479 184 764 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR45479184764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 184 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 03 novembre 2004
- Siège social
- 53 FG DE FRANCE, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREDA PASCALE
EPICERIE, TORREFACTION, ACHAT, LOCATION, VENTE MATERIEL PROFESSIONNEL. VENTE SPIRITUEUX ET AUTRES ARTICLES LIES OU NON A L'ACTIVITE.
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Finances de BREDA PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREDA PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BREDA PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
479 184 764 00013 · ouvert le 02 novembre 2004 · NAF 4711B
Documents juridiques de BREDA PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BREDA PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREDA PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREDA PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREDA PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREDA PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREDA PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 novembre 2004
Questions fréquentes sur BREDA PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BREDA PASCALE ?
Le numéro SIREN de BREDA PASCALE est 479 184 764. Le SIRET de son siège social est 479 184 764 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45479184764.
Où se situe le siège social de BREDA PASCALE ?
Le siège social de BREDA PASCALE est situé 53 Fg de France, 90000 Belfort.
BREDA PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BREDA PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREDA PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREDA PASCALE.
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