Breemeersch Pascal

Active

Siren990 602 575Entrepreneur individuel45270 LadonCréée le 07 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Breemeersch Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 octobre 2025 sous le numéro SIREN 990 602 575. Son siège social est situé 400 RUE du Lieutenant Thomasset, 45270 Ladon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3312Z.

Fiche d'identité de Breemeersch Pascal

INSEE

Dénomination: Breemeersch Pascal
SIREN: 990 602 575
SIRET (siège): 990 602 575 00013
N° TVA intracommunautaire: FR16990602575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 990 602 575
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3312Z
Date de création: 07 octobre 2025
Siège social: 400 RUE du Lieutenant Thomasset, 45270, Ladon
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Breemeersch Pascal

Réparations et entretien machines agricoles maraîchères

Finances de Breemeersch Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Breemeersch Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Breemeersch Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

45270 LadonSiègeActif
990 602 575 00013 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 3312Z

Documents juridiques de Breemeersch Pascal

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Breemeersch Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Breemeersch Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Breemeersch Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Breemeersch Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Breemeersch Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Breemeersch Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 octobre 2025création
Date d'effet : 07 octobre 2025

Questions fréquentes sur Breemeersch Pascal

Quel est le numéro SIREN de Breemeersch Pascal ?

Le numéro SIREN de Breemeersch Pascal est 990 602 575. Le SIRET de son siège social est 990 602 575 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16990602575.

Où se situe le siège social de Breemeersch Pascal ?

Le siège social de Breemeersch Pascal est situé 400 RUE du Lieutenant Thomasset, 45270 Ladon.