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BREFEIL CLAUDE

Active
Siren801 923 871Entrepreneur individuel31620 CASTELNAU-D'ESTRETEFONDSCréée le 12 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREFEIL CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 2014, identifié par le SIREN 801 923 871. Elle est domiciliée 64 Che du Leonard, 31620 Castelnau-d'Estretefonds. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BREFEIL CLAUDE

Dénomination
BREFEIL CLAUDE
SIREN
801 923 871
SIRET (siège)
801 923 871 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32801923871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 923 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
12 février 2014
Siège social
64 CHE DU LEONARD, 31620, CASTELNAU-D'ESTRETEFONDS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREFEIL CLAUDE

Production d'électricité

Finances de BREFEIL CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREFEIL CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREFEIL CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31620 CASTELNAU-D'ESTRETEFONDSSiègeActif

    801 923 871 00017 · ouvert le 12 février 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BREFEIL CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREFEIL CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREFEIL CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREFEIL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREFEIL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREFEIL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREFEIL CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2014

Questions fréquentes sur BREFEIL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BREFEIL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BREFEIL CLAUDE est 801 923 871. Le SIRET de son siège social est 801 923 871 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32801923871.

Où se situe le siège social de BREFEIL CLAUDE ?

Le siège social de BREFEIL CLAUDE est situé 64 Che du Leonard, 31620 Castelnau-d'Estretefonds.

BREFEIL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BREFEIL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREFEIL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREFEIL CLAUDE.

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