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BREFUEL PATRICK

Active
Siren444 693 725Entrepreneur individuel12850 ONET-LE-CHATEAUCréée le 30 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREFUEL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2009, identifié par le SIREN 444 693 725. Son siège social est situé 9 rue des Chenes Verts, 12850 Onet-le-Chateau. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BREFUEL PATRICK

Dénomination
BREFUEL PATRICK
SIREN
444 693 725
SIRET (siège)
444 693 725 00038
N° TVA intracommunautaire
FR29444693725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 693 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 mars 2009
Siège social
9 RUE DES CHENES VERTS, 12850, ONET-LE-CHATEAU
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BREFUEL PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BREFUEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREFUEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREFUEL PATRICK

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 12850 ONET-LE-CHATEAUSiègeActif

    444 693 725 00038 · ouvert le 16 juillet 2012 · NAF 6820B

  • 12780 VEZINS-DE-LEVEZOUFermé

    444 693 725 00012 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 0111Z

  • 12850 ONET-LE-CHATEAUFermé

    444 693 725 00020 · ouvert le 05 mars 2009 · NAF 4332B

  • 12450 LUC-LA-PRIMAUBEFermé

    444 693 725 00046 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 4332B

Documents juridiques de BREFUEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREFUEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREFUEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREFUEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREFUEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREFUEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREFUEL PATRICK

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-01 · Début d'activité : 2010-06-01

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2009

Questions fréquentes sur BREFUEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BREFUEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de BREFUEL PATRICK est 444 693 725. Le SIRET de son siège social est 444 693 725 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29444693725.

Où se situe le siège social de BREFUEL PATRICK ?

Le siège social de BREFUEL PATRICK est situé 9 rue des Chenes Verts, 12850 Onet-le-Chateau.

BREFUEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BREFUEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREFUEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREFUEL PATRICK.

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