BREGAIL PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BREGAIL PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1998 sous le numéro SIREN 421 204 413. Son siège social est situé Ld Panissal, 31340 Layrac-sur-Tarn. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BREGAIL PATRICK
INSEE- Dénomination
- BREGAIL PATRICK
- SIREN
- 421 204 413
- SIRET (siège)
- 421 204 413 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR71421204413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 204 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 octobre 1998
- Siège social
- LD PANISSAL, 31340, LAYRAC-SUR-TARN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREGAIL PATRICK
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BREGAIL PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREGAIL PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BREGAIL PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31340 LAYRAC-SUR-TARNSiègeActif
421 204 413 00015 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BREGAIL PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BREGAIL PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREGAIL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREGAIL PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGAIL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREGAIL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREGAIL PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1998
Questions fréquentes sur BREGAIL PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BREGAIL PATRICK ?
Le numéro SIREN de BREGAIL PATRICK est 421 204 413. Le SIRET de son siège social est 421 204 413 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71421204413.
Où se situe le siège social de BREGAIL PATRICK ?
Le siège social de BREGAIL PATRICK est situé Ld Panissal, 31340 Layrac-sur-Tarn.
BREGAIL PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BREGAIL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREGAIL PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREGAIL PATRICK.
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