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BREGAND

Active
Siren342 160 421SARL75011 PARIS 11Créée le 06 juillet 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 342 160 421, BREGAND est une SARL créée le 6 juillet 1989. Son siège social est situé 127 R Amelot, 75011 Paris 11. Son activité principale relève du code NAF 1813Z.

Fiche d'identité de BREGAND

Dénomination
BREGAND
SIREN
342 160 421
SIRET (siège)
342 160 421 00018
N° TVA intracommunautaire
FR18342160421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 160 421
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
06 juillet 1989
Siège social
127 R AMELOT, 75011, PARIS 11
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BREGAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREGAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREGAND

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    342 160 421 00018 · ouvert le 10 septembre 1987 · NAF 1813Z

  • 75007 PARIS 7Fermé

    342 160 421 00026 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 1813Z

Documents juridiques de BREGAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREGAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREGAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREGAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BREGAND. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BREGAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREGAND

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 1989

Questions fréquentes sur BREGAND

Quel est le numéro SIREN de BREGAND ?

Le numéro SIREN de BREGAND est 342 160 421. Le SIRET de son siège social est 342 160 421 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18342160421.

Où se situe le siège social de BREGAND ?

Le siège social de BREGAND est situé 127 R Amelot, 75011 Paris 11.

BREGAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BREGAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREGAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREGAND.

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