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BREGAND DENIS

Active
Siren852 167 626Entrepreneur individuel39460 FONCINE-LE-HAUTCréée le 16 mai 2019

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BREGAND DENIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mai 2019 sous le numéro SIREN 852 167 626. Son siège social est situé 32 Les Berthets, 39460 Foncine-le-Haut. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de BREGAND DENIS

Dénomination
BREGAND DENIS
SIREN
852 167 626
SIRET (siège)
852 167 626 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87852167626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 167 626
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
16 mai 2019
Siège social
32 LES BERTHETS, 39460, FONCINE-LE-HAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREGAND DENIS

Vente à domicile

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Établissements de BREGAND DENIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39460 FONCINE-LE-HAUTSiègeActif

    852 167 626 00013 · ouvert le 16 mai 2019 · NAF 4799A

Conformité de BREGAND DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGAND DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREGAND DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREGAND DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2019

Questions fréquentes sur BREGAND DENIS

Quel est le numéro SIREN de BREGAND DENIS ?

Le numéro SIREN de BREGAND DENIS est 852 167 626. Le SIRET de son siège social est 852 167 626 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87852167626.

Où se situe le siège social de BREGAND DENIS ?

Le siège social de BREGAND DENIS est situé 32 Les Berthets, 39460 Foncine-le-Haut.

BREGAND DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BREGAND DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREGAND DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREGAND DENIS.

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