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BREGAND PASCAL

Active
Siren451 298 103Entrepreneur individuel57050 METZCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREGAND PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 451 298 103. Le siège social de l'entreprise se trouve 81 rue Pierre et Marie Curie Appartement 100, 57050 Metz. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BREGAND PASCAL

Dénomination
BREGAND PASCAL
SIREN
451 298 103
SIRET (siège)
451 298 103 00024
N° TVA intracommunautaire
FR40451298103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 298 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
81 RUE PIERRE ET MARIE CURIE APPARTEMENT 100, 57050, METZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BREGAND PASCAL

Activités d'architecture

Finances de BREGAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREGAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREGAND PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57050 METZSiègeActif

    451 298 103 00024 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 7111Z

  • 57050 METZFermé

    451 298 103 00016 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BREGAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREGAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREGAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREGAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREGAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREGAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur BREGAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BREGAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de BREGAND PASCAL est 451 298 103. Le SIRET de son siège social est 451 298 103 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40451298103.

Où se situe le siège social de BREGAND PASCAL ?

Le siège social de BREGAND PASCAL est situé 81 rue Pierre et Marie Curie Appartement 100, 57050 Metz.

BREGAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREGAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREGAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREGAND PASCAL.

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