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BREGAND RAPHAEL

Active
Siren888 948 056Entrepreneur individuel39230 CHAUMERGYCréée le 31 août 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 888 948 056, BREGAND RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 31 août 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Savoye, 39230 Chaumergy. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de BREGAND RAPHAEL

Dénomination
BREGAND RAPHAEL
SIREN
888 948 056
SIRET (siège)
888 948 056 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94888948056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 948 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
31 août 2020
Siège social
1 RUE DE LA SAVOYE, 39230, CHAUMERGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREGAND RAPHAEL

Vente à domicile

Finances de BREGAND RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREGAND RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREGAND RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39230 CHAUMERGYSiègeActif

    888 948 056 00013 · ouvert le 31 août 2020 · NAF 4799A

Documents juridiques de BREGAND RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREGAND RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREGAND RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREGAND RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGAND RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREGAND RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREGAND RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2020

Questions fréquentes sur BREGAND RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BREGAND RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BREGAND RAPHAEL est 888 948 056. Le SIRET de son siège social est 888 948 056 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94888948056.

Où se situe le siège social de BREGAND RAPHAEL ?

Le siège social de BREGAND RAPHAEL est situé 1 rue de la Savoye, 39230 Chaumergy.

BREGAND RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREGAND RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREGAND RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREGAND RAPHAEL.

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