BREGE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 532 257 144, BREGE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 13 mai 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 85 rue de la Martinais, 44410 La Chapelle-des-Marais. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BREGE PASCAL
INSEE- Dénomination
- BREGE PASCAL
- SIREN
- 532 257 144
- SIRET (siège)
- 532 257 144 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR27532257144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 257 144
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 13 mai 2011
- Siège social
- 85 RUE DE LA MARTINAIS, 44410, LA CHAPELLE-DES-MARAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREGE PASCAL
FABRICATION DE CUISEUR SOLAIRE
Finances de BREGE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREGE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BREGE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44410 LA CHAPELLE-DES-MARAISSiègeActif
532 257 144 00016 · ouvert le 15 mai 2011 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BREGE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BREGE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREGE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREGE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREGE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREGE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mai 2011
Questions fréquentes sur BREGE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BREGE PASCAL ?
Le numéro SIREN de BREGE PASCAL est 532 257 144. Le SIRET de son siège social est 532 257 144 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27532257144.
Où se situe le siège social de BREGE PASCAL ?
Le siège social de BREGE PASCAL est situé 85 rue de la Martinais, 44410 La Chapelle-des-Marais.
BREGE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BREGE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREGE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREGE PASCAL.
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