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BREGEAUD EMMANUEL

Active
Siren385 201 603Entrepreneur individuel87210 LE DORATCréée le 01 avril 1992

5610C · Restauration de type rapide

Documents

BREGEAUD EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1992, identifié par le SIREN 385 201 603. Elle est domiciliée 2 Sq Michel Portal, 87210 Le Dorat. Elle exerce une activité de restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de BREGEAUD EMMANUEL

Dénomination
BREGEAUD EMMANUEL
SIREN
385 201 603
SIRET (siège)
385 201 603 00037
N° TVA intracommunautaire
FR74385201603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 201 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
01 avril 1992
Siège social
2 SQ MICHEL PORTAL, 87210, LE DORAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BREGEAUD EMMANUEL

Restauration de type rapide

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Établissements de BREGEAUD EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 87210 LE DORATSiègeActif

    385 201 603 00037 · ouvert le 22 février 2018 · NAF 5610C

  • 87210 LE DORATFermé

    385 201 603 00029 · ouvert le 15 janvier 1994 · NAF 4781Z

Documents juridiques de BREGEAUD EMMANUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2016

  • Acte

Conformité de BREGEAUD EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGEAUD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREGEAUD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREGEAUD EMMANUEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-08 · Début d'activité : 2016-04-06

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur BREGEAUD EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BREGEAUD EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BREGEAUD EMMANUEL est 385 201 603. Le SIRET de son siège social est 385 201 603 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74385201603.

Où se situe le siège social de BREGEAUD EMMANUEL ?

Le siège social de BREGEAUD EMMANUEL est situé 2 Sq Michel Portal, 87210 Le Dorat.

BREGEAUD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREGEAUD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREGEAUD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREGEAUD EMMANUEL.