412 113 904
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 412 113 904
INSEE- Dénomination
- 412 113 904
- SIREN
- 412 113 904
- SIRET (siège)
- 412 113 904 00061
- N° TVA intracommunautaire
- FR94412113904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 113 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 06 mai 1997
- Siège social
- SAINT-DENIS
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 412 113 904
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 412 113 904
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 412 113 904
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-DENISSiègeActif
412 113 904 00061 · ouvert le 02 septembre 2014 · NAF 7111Z
- SAINT-DENISFermé
412 113 904 00012 · ouvert le 06 mai 1997 · NAF 742A
- SAINT-DENISFermé
412 113 904 00020 · ouvert le 31 juillet 1997 · NAF 742A
- SAINT-DENISFermé
412 113 904 00038 · ouvert le 27 septembre 1999 · NAF 742A
- SAINT-DENISFermé
412 113 904 00046 · ouvert le 22 avril 2003 · NAF 7111Z
- SAINT-DENISFermé
412 113 904 00053 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 7111Z
Conformité de 412 113 904
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 412 113 904. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 412 113 904 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 412 113 904
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mai 1997
Marchés publics de 412 113 904
data.gouv.fr44 marchés publics ont été notifiés à 412 113 904 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026.
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COMMUNE DE SAINT DENIS (MAIRIE) · notifié le 23 novembre 2023 · Procédure adaptée · 30 mois
98,9 k€Services
* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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