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BREGEON JEAN

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Siren412 309 403Entrepreneur individuel44590 DERVALCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 309 403, BREGEON JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé Le Lugas, 44590 Derval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BREGEON JEAN

Dénomination
BREGEON JEAN
SIREN
412 309 403
SIRET (siège)
412 309 403 00019
N° TVA intracommunautaire
FR32412309403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 309 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LE LUGAS, 44590, DERVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREGEON JEAN

Élevage de vaches laitières

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Finances de BREGEON JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREGEON JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BREGEON JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44590 DERVALSiègeFermé

    412 309 403 00019 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BREGEON JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREGEON JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREGEON JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREGEON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGEON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREGEON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREGEON JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BREGEON JEAN

Quel est le numéro SIREN de BREGEON JEAN ?

Le numéro SIREN de BREGEON JEAN est 412 309 403. Le SIRET de son siège social est 412 309 403 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32412309403.

Où se situe le siège social de BREGEON JEAN ?

Le siège social de BREGEON JEAN est situé Le Lugas, 44590 Derval.

BREGEON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BREGEON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREGEON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREGEON JEAN.

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