BREGERES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 788 635 902, BREGERES est une SARL créée le 12 octobre 2012. Son siège social est situé Les Bregeres Parcelle 36 Section Ze, 23140 Parsac-Rimondeix. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. Elle est dirigée par JEROME BASBAYON, gérant.
Fiche d'identité de BREGERES
INSEE- Dénomination
- BREGERES
- SIREN
- 788 635 902
- SIRET (siège)
- 788 635 902 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR21788635902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 635 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 12 octobre 2012
- Siège social
- LES BREGERES PARCELLE 36 SECTION ZE, 23140, PARSAC-RIMONDEIX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BREGERES
production et vente d'électricité par installation utilisant l'énergie radiative du soleil
Finances de BREGERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREGERES
INSEEÉtablissements de BREGERES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 23140 PARSAC-RIMONDEIXSiègeActif
788 635 902 00018 · ouvert le 04 septembre 2012 · NAF 3511Z
- 23140 PARSAC-RIMONDEIXActif
788 635 902 00026 · ouvert le 04 septembre 2012 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BREGERES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BREGERES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREGERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREGERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BREGERES. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1991 · N° 89-16.998
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BREGERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREGERES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-12 · Début d'activité : 2012-09-04
- création
Date d'effet : 12 octobre 2012
Questions fréquentes sur BREGERES
Quel est le numéro SIREN de BREGERES ?
Le numéro SIREN de BREGERES est 788 635 902. Le SIRET de son siège social est 788 635 902 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21788635902.
Qui dirige BREGERES ?
BREGERES est dirigée par JEROME BASBAYON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BREGERES ?
Le siège social de BREGERES est situé Les Bregeres Parcelle 36 Section Ze, 23140 Parsac-Rimondeix.
BREGERES est-elle toujours en activité ?
Oui, BREGERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREGERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREGERES.
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