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397 612 557

Active
Siren397 612 557Entrepreneur individuel COUZONCréée le 01 juin 1994

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 397 612 557

Dénomination
397 612 557
SIREN
397 612 557
SIRET (siège)
397 612 557 00041
N° TVA intracommunautaire
FR68397612557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 612 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 juin 1994
Siège social
COUZON
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 397 612 557

Commerce de détail sur éventaires et marchés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 397 612 557

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 397 612 557

4 établissements, dont 1 en activité.

  • COUZONSiègeActif

    397 612 557 00041 · ouvert le 10 décembre 2024 · NAF 4789Z

  • BELLERIVE-SUR-ALLIERFermé

    397 612 557 00017 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 526E

  • GUEBWILLERFermé

    397 612 557 00025 · ouvert le 15 février 2007 · NAF 526E

  • BOURBON L'ARCHAMBAULTFermé

    397 612 557 00033 · ouvert le 16 août 2021 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 397 612 557

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 397 612 557

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 397 612 557. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 397 612 557 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 397 612 557

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-10 · Début d'activité : 2021-08-16

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1994

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