BREGNARD SEVERINE

Active

Siren833 280 787Entrepreneur individuel68480 LEVONCOURTCréée le 28 octobre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 833 280 787, BREGNARD SEVERINE est un entrepreneur individuel créé le 28 octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Gros Verger, 68480 Levoncourt. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BREGNARD SEVERINE

INSEE

Dénomination: BREGNARD SEVERINE
SIREN: 833 280 787
SIRET (siège): 833 280 787 00015
N° TVA intracommunautaire: FR83833280787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 833 280 787
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 28 octobre 2013
Siège social: 7 RUE DU GROS VERGER, 68480, LEVONCOURT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BREGNARD SEVERINE

Production d'électricité

Finances de BREGNARD SEVERINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREGNARD SEVERINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREGNARD SEVERINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

68480 LEVONCOURTSiègeActif
833 280 787 00015 · ouvert le 28 octobre 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BREGNARD SEVERINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREGNARD SEVERINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREGNARD SEVERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREGNARD SEVERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGNARD SEVERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREGNARD SEVERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREGNARD SEVERINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 octobre 2013

Questions fréquentes sur BREGNARD SEVERINE

Quel est le numéro SIREN de BREGNARD SEVERINE ?

Le numéro SIREN de BREGNARD SEVERINE est 833 280 787. Le SIRET de son siège social est 833 280 787 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83833280787.

Où se situe le siège social de BREGNARD SEVERINE ?

Le siège social de BREGNARD SEVERINE est situé 7 rue du Gros Verger, 68480 Levoncourt.