BREGNIAS CLEMENT

Active

Siren922 417 043Entrepreneur individuel38370 SAINT-ALBAN-DU-RHONECréée le 30 septembre 2022

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BREGNIAS CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 septembre 2022 sous le numéro SIREN 922 417 043. Son siège social est situé 42 Imp des Cerisiers, 38370 Saint-Alban-du-Rhone. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de BREGNIAS CLEMENT

INSEE

Dénomination: BREGNIAS CLEMENT
SIREN: 922 417 043
SIRET (siège): 922 417 043 00010
N° TVA intracommunautaire: FR27922417043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 922 417 043
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A - Vente à domicile
Date de création: 30 septembre 2022
Siège social: 42 IMP DES CERISIERS, 38370, SAINT-ALBAN-DU-RHONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BREGNIAS CLEMENT

Vente à domicile

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Établissements de BREGNIAS CLEMENT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38370 SAINT-ALBAN-DU-RHONESiègeActif
922 417 043 00010 · ouvert le 30 septembre 2022 · NAF 4799A

Conformité de BREGNIAS CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGNIAS CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREGNIAS CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREGNIAS CLEMENT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 30 septembre 2022

Questions fréquentes sur BREGNIAS CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de BREGNIAS CLEMENT ?

Le numéro SIREN de BREGNIAS CLEMENT est 922 417 043. Le SIRET de son siège social est 922 417 043 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27922417043.

Où se situe le siège social de BREGNIAS CLEMENT ?

Le siège social de BREGNIAS CLEMENT est situé 42 Imp des Cerisiers, 38370 Saint-Alban-du-Rhone.