BREGUIER PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BREGUIER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 1994 sous le numéro SIREN 413 314 444. Elle est domiciliée Qua de la Cabre, 13560 Senas. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BREGUIER PATRICK
INSEE- Dénomination
- BREGUIER PATRICK
- SIREN
- 413 314 444
- SIRET (siège)
- 413 314 444 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR07413314444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 314 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 15 janvier 1994
- Siège social
- QUA DE LA CABRE, 13560, SENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREGUIER PATRICK
Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BREGUIER PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREGUIER PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BREGUIER PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13560 SENASSiègeActif
413 314 444 00014 · ouvert le 15 janvier 1994 · NAF 0145Z
Documents juridiques de BREGUIER PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BREGUIER PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREGUIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREGUIER PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGUIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREGUIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREGUIER PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 1994
Questions fréquentes sur BREGUIER PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BREGUIER PATRICK ?
Le numéro SIREN de BREGUIER PATRICK est 413 314 444. Le SIRET de son siège social est 413 314 444 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07413314444.
Où se situe le siège social de BREGUIER PATRICK ?
Le siège social de BREGUIER PATRICK est situé Qua de la Cabre, 13560 Senas.
BREGUIER PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BREGUIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREGUIER PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREGUIER PATRICK.
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