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BREHAM XAVIER

Active
Siren501 794 978Entrepreneur individuel27430 DAUBEUF-PRES-VATTEVILLECréée le 22 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREHAM XAVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 2017, identifié par le SIREN 501 794 978. Elle est domiciliée 1 rue de Connelles, 27430 Daubeuf-Pres-Vatteville. Son activité principale relève du code NAF 4322A.

Fiche d'identité de BREHAM XAVIER

Dénomination
BREHAM XAVIER
SIREN
501 794 978
SIRET (siège)
501 794 978 00012
N° TVA intracommunautaire
FR42501794978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 794 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
22 mars 2017
Siège social
1 RUE DE CONNELLES, 27430, DAUBEUF-PRES-VATTEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREHAM XAVIER

TRAVAUX D'INSTALLATION D'EAU ET DE GAZ EN TOUS LOCAUX

Finances de BREHAM XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREHAM XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREHAM XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27430 DAUBEUF-PRES-VATTEVILLESiègeActif

    501 794 978 00012 · ouvert le 09 mars 2017 · NAF 4322A

Documents juridiques de BREHAM XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREHAM XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREHAM XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREHAM XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREHAM XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREHAM XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREHAM XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2017

Marques déposées par BREHAM XAVIER

BREHAM XAVIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Le Petit Plombier

    N° 3896870 · Déposée le 13 février 2012 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 37

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BREHAM XAVIER

Quel est le numéro SIREN de BREHAM XAVIER ?

Le numéro SIREN de BREHAM XAVIER est 501 794 978. Le SIRET de son siège social est 501 794 978 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42501794978.

Où se situe le siège social de BREHAM XAVIER ?

Le siège social de BREHAM XAVIER est situé 1 rue de Connelles, 27430 Daubeuf-Pres-Vatteville.

BREHAM XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, BREHAM XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREHAM XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREHAM XAVIER.

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