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BREHANT PASCAL

Active
Siren533 634 440Entrepreneur individuel76190 YVETOTCréée le 14 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREHANT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juillet 2011, identifié par le SIREN 533 634 440. Son siège social est situé 2 rue du Manoir, 76190 Yvetot. Son activité principale relève du code NAF 4778C.

Fiche d'identité de BREHANT PASCAL

Dénomination
BREHANT PASCAL
SIREN
533 634 440
SIRET (siège)
533 634 440 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06533634440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 634 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
14 juillet 2011
Siège social
2 RUE DU MANOIR, 76190, YVETOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREHANT PASCAL

Autres commerces de détail spécialisés divers

Finances de BREHANT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREHANT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREHANT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76190 YVETOTSiègeActif

    533 634 440 00010 · ouvert le 14 juillet 2011 · NAF 4778C

Documents juridiques de BREHANT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREHANT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREHANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREHANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREHANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREHANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREHANT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juillet 2011

Questions fréquentes sur BREHANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BREHANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BREHANT PASCAL est 533 634 440. Le SIRET de son siège social est 533 634 440 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06533634440.

Où se situe le siège social de BREHANT PASCAL ?

Le siège social de BREHANT PASCAL est situé 2 rue du Manoir, 76190 Yvetot.

BREHANT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREHANT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREHANT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREHANT PASCAL.

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